Articles sélectionnés pour le thème : formation droit auteur
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Formation Droit d'auteur et propriété intellectuelle - CNFCE
Formation Droit d'auteur et propriété intellectuelle
Durée conseillée 2 jours
Formation droit d'auteur : Maîtriser la propriété intellectuelle de vos...
Site :
https://www.cnfce.com
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur / formation auteur
Formation droits d'auteur, droit à l'image, droits voisin ...
o Une formation claire et détaillée qui permet d'identifier les différentes catégories de droits.
o Des outils juridiques pour faciliter la mise en oeuvre.
Public
Responsables de production, producteurs, réalisateurs, éditeur de contenus.
Personnels des sociétés de production et de programmes.
Pré-requis
Aucun.
Objectifs pédagogiques
La formation Approfondir les droits d'auteur, les...
Date: 2017-10-24 00:05:20
Site :
http://www.ina-expert.com
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur
Formation Droits d'auteur : protéger, exploiter et ...
Le droit d'auteur et le régime de protection des créations
Qu'est-ce qu'une création protégée ?
Les droits protégés : droits patrimoniaux et prérogatives de droit moral.
Le titulaire des droits d'auteur :
les auteurs, les employeurs/commanditaires, les sociétés de gestion collective ;
le cas des créations numériques : logiciels, bases de données, sites web, applications.
Quid de la...
Site :
https://www.flf.fr
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur
Droits à l'image et droits d'auteur - Pyramyd formation
Définir la notion de droit d'auteur et la différencier du droit des marques
Définir et décrire les principales règles du droit des marques
Définir les principales caractéristiques du droit d'auteur : exemples pratiques
Comprendre ce que recouvre le droit moral : définition et exemples
Comprendre ce que recouvre le droit patrimonial : la rémunération de l'auteur
Études de cas tirées...
Site :
http://pyramyd-formation.com
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur
Formations courtes Le droit d'auteur - EFE
Maîtriser le cadre juridique du droit d'auteur
Identifier une oeuvre protégeable
o Définir une oeuvre protégeable
o Faire le point sur la protection des idées et des concepts
Les bénéficiaires du droit d'auteur
o Les concepts d'oeuvre de commande, collective, de collaboration et dérivée
o La problématique de la création de salariés
o Les droits voisins du droit d'auteur
Cerner les...
Site :
https://www.efe.fr
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur
fiscalité des droits d’auteurs | Fiduciaire Cludts
Les droits d'auteurs
fiscalité des droits d'auteurs
Depuis le 1er janvier 2008, un nouveau régime fiscal est entré en vigueur pour les revenus provenant des droits d'auteur (loi du 16 juillet 2008). Ce régime a ensuite été repris dans le code de l'impôt sur le revenu (art. 17, § 1, 5 ° CIR 92).
Ces revenus subissent un traitement fiscal très favorable. Ceux-ci sont imposés comme des...
Site :
http://www.cludts.be
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur
Questions fréquemment posées sur le droit d’auteur
Questions fréquemment posées sur le droit d'auteur
Notions fondamentales
Qu'est ce que le droit d'auteur?
Le droit d'auteur est un terme juridique désignant les droits dont jouissent les créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques. Les oeuvres protégées par le droit d'auteur vont des livres, oeuvres musicales, peintures, sculptures et films aux programmes d'ordinateur, bases de...
Date: 2017-12-07 11:00:35
Site :
http://www.wipo.int
Thèmes liés : formation droit auteur / formation droits d auteur / les modes de formation volontaire du droit international public
Droit d'auteur - GPLA - GPLA - Formation et conseil en ...
DROIT D'AUTEUR - DÉFINITION - BARÈMES - DIFFUSION
Historique
Depuis 1957, le droit d'auteur appliqué à la photographie a fait couler beaucoup d'encre, et il en fera encore couler beaucoup...
En 1985, une loi particulière aux œuvres de commandes en publicité a été votée, accompagnée d'un barème le seul officiel; elle devait permettre une meilleure et plus juste rémunération des...
Date: 2017-07-31 13:17:24
Site :
http://www.edelamarre.com
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur
Eric DELAMARRE - GPLA - Formation et conseil en gestion ...
Quelques mots clefs dont vous trouverez le développement dans les pages qui suivent : agessa, note de cession de droit d'auteur, precompte agessa, affiliation agessa, contrat de cession, facturation de droit, couverture...
Date: 2016-05-06 19:25:06
Site :
http://www.edelamarre.com
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Textes de loi - CFC, gestion des droits d'auteur
Textes de loi
En France, le droit d'auteur est régi par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment la loi du 11 mars 1957 et celle du 3 juillet 1985. Vous trouverez ci-dessous les principaux textes de loi relatifs au droit d'auteur et au droit de reproduction d'une oeuvre protégée.
Actions...
Site :
http://www.cfcopies.com
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Qu'est-ce qu'un auteur - ActuaLitté
Statut juridique de l'auteur
Le code de la propriété intellectuelle (1992) définit ainsi l'auteur : « La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée. »
Il attribue à chaque auteur des droits inaliénables, dont le droit d'auteur : « L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de...
Site :
https://www.actualitte.com
Thèmes liés : droit d auteur ecrivain / formation droits d auteur / statut auteur ecrivain / statut d'ecrivain / formation droit auteur
FUN - Le droit, est-ce pour moi
Le droit, est-ce pour moi ?
Les thématiques
Education et formation
À propos du cours
Le Droit vous passionne depuis toujours. C'est cette voie que vous voulez choisir. Mais êtes-vous sûr de ne pas vous tromper ? Comment savoir si les études de vos rêves ne vont pas virer au cauchemar ? Plongez tout de suite au coeur de cet univers fascinant pour les uns, hermétique pour les autres.
Venez...
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https://www.fun-mooc.fr
Thèmes liés : formation droit public paris / formation droits d auteur / formation du droit international public / cours histoire de la vie politique l1 droit / formation droit public administration
Artistes-auteurs : votre accès à la formation — Afdas
L'Afdas peut financer une ou plusieurs formations par personne et par an, dans la limite de 7 200 euros.
Vous bénéficiez de l'accès à la formation dès lors que :
o vous êtes affilié à la Maison des artistes ou à l' Agessa , il vous suffit de joindre à votre envoi votre attestation d'affiliation en cours de validité.
o vous pouvez justifier* de :
- 9 000 euros brut sur les 3 dernières...
Date: 2017-10-23 21:40:13
Site :
https://www.afdas.com
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Comment publier un livre, éditer un livre ? (article complet)
23/11/2017
4/5 (3)
Comment faire pour publier son livre ? Comment devenir écrivain et vivre de son métier ? Quel statut juridique et quelles étapes ? Tous nos conseils pour y voir plus clair.
Ecrire et éditer ou publier un livre est un art difficile. Peu d'écrivains arrivent à vivre de leur métier, et le parcours de l'édition manque parfois de clarté. Pourtant des solutions existent pour...
Site :
https://www.creerentreprise.fr
Thèmes liés : droit d auteur ecrivain / formation droits d auteur / comment faire pour ecrire un livre / statut d'ecrivain / statut auteur ecrivain
Journée mondiale du livre et du droit d'auteur 2017 ...
Célébration de la Journée mondiale du livre et du droit d'auteur 2017
La Journée mondiale du livre et du droit d'auteur est célébrée chaque année le 23 avril, date anniversaire de la mort de William Shakespeare et de Miguel de Cervantès. Maisons d'édition, librairies, bibliothèques, instituts culturels et associations d'auteurs se mobilisent aux quatre coins du monde pour...
Date: 2017-04-22 10:29:13
Site :
http://www.unesco.org
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Administration & Juridique - ELLIPSE FORMATION
Centre de formation agréé Apple et certifié Adobe et Aquafadas, Ellipse Formation vous propose des stages en Droit de la Musique, Droit de l'Image, Droit des Contrats ou Droit d'Auteur, mais aussi...
Site :
https://www.ellipseformation.com
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Devenir Auteur/Ecrivain - Fiche métier - Studyrama
Les écoles diplômantes
L'écrivain est avant tout un manieur de mots et un spécialiste du langage. Au grès de son imagination ou à partir d'une commande, il est chargé d'écrire une oeuvre littéraire : roman, critique, guide pratique, pièce de théâtre, poésie, nouvelle, conte, biographie... Une fois écrit, l'ouvrage est destiné à la publication ou bien à la production de...
Date: 2017-10-23 19:07:01
Site :
http://www.studyrama.com
Thèmes liés : droit d auteur ecrivain / formation droits d auteur / biographie de l'auteur d'un livre / biographie d'auteur de livre / ecole d'ecrivain
Comment écrire une bibliographie pour un livre ...
Une bibliographie est une liste alphabétique des sources utilisées dans la recherche. Lorsque vous rédigez un document ou un rapport de recherche, vous devez placer la bibliographie à la fin du document en haut d'une nouvelle page. Le style de citation que vous utilisez dans la rédaction du document sera de déterminer comment vous citez les livres de bibliothèque dans votre...
Site :
http://www.johnserdar.com
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Concours littéraire Des nouvelles de Gatineau! – Ville de ...
Appel de candidatures
Le concours est organisé par la bibliothèque municipale de Gatineau, en collaboration avec Hugo Thivierge, coordonnateur du concours. Les candidatures sont acceptées du 1er mars 2017 au 31 août 2017.
Description et thématique
Thématique de la 7e édition : Gatineau, ville de rivières et de forêts
Les participants devront rédiger un texte de type « nouvelle ...
Site :
http://www.gatineau.ca
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Lettre De Motivation Pour Financement De Formation ...
Les lettres motivation
Lettre motivation premier job Madame, Monsieur, Titulaire d'un BTS Assistante de direction et actuellement étudiante en licence professionnelle gestion des ressources humaines, je suis à la recherche d'un emploi tous les samedis du mois à partir de la fin du mois de juillet 2007. Mes précédentes expériences en entreprise, en stage ou lors de jobs d'été,...
Site :
http://www.etudier.com
Auteur — Wikipédia
Dans le domaine des techniques, l'auteur expose des processus techniques, produit des guides techniques.
Dans le domaine de l'éducation, l'auteur écrit des manuels scolaires
Dans le domaine de l'innovation, l'auteur peut aussi être un inventeur
Dans le domaine de l'informatique, l'auteur d'un logiciel est un développeur ou un concepteur de jeux
Dans le droit[ modifier | modifier le code ]
En...
Date: 2017-10-22 10:39:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
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4 méthodes pour protéger son manuscrit - enviedecrire.com
Accueil / Conseils d'écriture / 4 méthodes pour protéger son manuscrit
4 méthodes pour protéger son manuscrit
Posted on
by Enviedecrire in Conseils d'écriture , Littérature générale , Présenter votre livre aux éditeurs with 63 Comments
Vous venez de mettre le point final au livre sur lequel vous travaillez depuis deux ans. Vous êtes fier de vous et vous avez bien raison ! Mais avant...
Site :
http://www.enviedecrire.com
Thèmes liés : droit d auteur ecrivain / formation droits d auteur / chanson c est l histoire de la vie / parole c est l histoire de la vie / c est l histoire de la vie
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle?
Sensibilisation à la propriété intellectuelle
Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?
Couverture linguistique : Veuillez noter que certaines pages ne sont pas disponibles dans toutes les langues. Si une page n'est pas disponible dans la langue que vous avez sélectionnée, vous serez redirigé(e) vers la page en anglais.
Le terme "propriété intellectuelle" désigne les oeuvres de...
Date: 2017-10-24 00:03:35
Site :
http://www.wipo.int
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Gestion de Projet : LCA Performances Ltd Formation
Formation gestion de projet
Cette formation sur la gestion de projet vous fournira les moyens pour mener professionnellement et efficacement à son terme tout projet dont vous aurez la responsabilité. Lors de cette formation gestion projet, vous découvrirez de nombreuses grilles d'analyse et des outils méthodologiques. Le processus...
Date: 2017-10-31 10:22:57
Site :
http://www.lca-performances.com
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur
DU Ecrivain Public / Auteur Conseil - Université de Toulon
DU Ecrivain Public / Auteur Conseil
Modifié le: 4 septembre 2017 -
Service : Formation Continue
PRÉSENTATION
Objectifs
Ce Diplôme d'université, défini par le service de la Formation Continue avec la collaboration de la Faculté de Lettres de l'Université de Toulon, propose une double compétence en tant qu'Écrivain Public et Auteur Conseil.
En effet, en raison de l'élargissement...
Date: 2017-10-23 19:03:34
Site :
http://www.univ-tln.fr
Thèmes liés : formation d'ecrivain public / formation d ecrivain public / droit d auteur ecrivain / emploi d ecrivain public / biographie de l'auteur d'un livre
Comment devenir un écrivain professionnel: 9 étapes
gadgetFR.xyz » Education et communication » Écriture » Comment devenir un écrivain professionnel
Comment devenir un écrivain professionnel
L`art de l`écriture est un métier tout à cultiver, que vous le faites à temps plein ou partiel. Pour répondre aux attentes des éditeurs et des lecteurs vous donne de nombreux stimuli. Vous pouvez devenir un écrivain indépendant et le travail à...
Site :
http://gadgetfr.xyz
Thèmes liés : biographie de l'auteur d'un livre / comment devenir ecrivain professionnel / droit d auteur ecrivain / formation droits d auteur / comment devenir ecrivain public domicile
Recrutement - STEF Graduate Program
Giorgia I.
Italie
Pour nous jeunes Graduate, commencer à travailler dans une société comme STEF représente une belle opportunité de carrière et nous permet de grandir professionnellement.
Pendant les premiers 4 mois, j'ai reçu une formation dans les différents départements puis j'ai été impliquée dans un nouveau projet opérationnel concernant la Restauration Hors Domicile. Ce qui m'a...
Site :
http://stefgraduateprogram.com
Thèmes liés : formation droits d auteur / lettre de motivation stage fin d'etude master / lettre de motivation stage fin d'etude master 2 / lettre de motivation stage fin d'etude informatique / lettre de motivation stage fin d'etude
Le rôle de l’éditeur – CSDEM
by CsdemAdmin
Le 27 août 1844, Hector BERLIOZ signait le document suivant, écrit de sa main, mettant en évidence le rôle éminent de la partition musicale, seul véhicule du langage musical à cette époque : « Je reconnais céder à M. Maurice Schlesinger, éditeur de musique, Rue Richelieu N°97, la propriété entière pour la France et l'étranger de mon Hymne à la France, à charge...
Site :
http://csdem.org
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation a l'accueil du public / formation droit auteur
Définition des concepts | Portail de la Fonction publique
Accueil > Études & Statistiques > Définition des concepts
Définition des concepts - 04/02/2015
Vous trouverez dans cette rubrique, en cours d'élaboration, les définitions (par ordre alphabétique) des concepts les plus utilisés (cliquez sur la flèche pour afficher la définition).
Tout ouvrir / Tout fermer
Accident de trajet
Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le...
Site :
https://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : formation fonction publique hospitaliere / formation fonction publique concours / formation fonction publique pole emploi / formation fonction publique / formation droits d auteur
Publier son livre - Editions Le Manuscrit : une solution ...
Publier son livre - Editions Le Manuscrit
Un système de publication souple et innovant pour publier son livre dans le monde entier
Publier un livre et trouver un éditeur s'avère souvent difficile lorsqu'on est un jeune auteur ou lorsque le manuscrit à publier vise un public restreint. Pour contourner les problèmes de concurrence rencontrés pas les écrivains au sein de l'édition...
Date: 2010-09-15 09:54:41
Site :
http://www.manuscrit.com
Thèmes liés : publication livre en ligne gratuit / formation droits d auteur / droit d auteur ecrivain / publication livre en ligne / livre publication
Récit de vie: Ecrivain public : deux autres formations
L'une est le D.U. Ecrivain public et auteur conseil dispensée par l'Université Toulon-Var. Le contenu est attirant... moins le prix. Il faut compter pour une année universitaire près de 2415 euros dans le cadre d'une formation continue (pas de formation initiale). Par l'intermédiaire de leur entreprise, les salariés peuvent intégrer des dispositifs de formation tels que le Droit...
Date: 2014-10-05 00:24:02
Site :
http://marinaalrubaee.blogspot.com
Thèmes liés : formation a distance d'ecrivain public / formation d'ecrivain public au cned / formation d'ecrivain public / formation d ecrivain public / cout formation ecrivain public cned
formation art thérapeute une formation en art thérapie qui ...
Formation Art Thérapeute
Qui sommes nous ?
Le Centre de formation par correspondance a obtenu des numéros d'existences auprès de l'Académie du Rectorat comme établissement d'enseignement par correspondance et établissement d¹enseignement privé supérieur.
Fondé en 1990, le centre est spécialisé dans la formation depuis 23 années, il est reconnu pour la qualité et le sérieux de son...
Site :
http://formation-artherapie.com
Thèmes liés : formation droits d auteur / centre de formation public / formation professionnelle droit public / formation droit auteur
Formation Loi MOP et marchés publics de maîtrise d'oeuvre ...
La définition des besoins et des contraintes liés à la maîtrise d'ouvrage publique
Les diagnostics : techniques, architecturaux et d'insertion de l'ouvrage dans son environnement
La programmation et la définition des besoins : de la programmation générale à la programmation détaillée
Les autorisations administratives : obligations réglementaires, démarches, modalités et...
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https://www.dalloz-formation.fr
Thèmes liés : formation marche public de maitrise d'oeuvre / formation droits d auteur / formation en droit des marches publics / marche public de travaux formation / marche public de formation
DYNADOC - Avec Dynadoc, rédigez, diffusez, essaimez...
Etape finale pour concrétiser l'existence de votre ouvrage, le dépôt légal est une obligation pour ceux qu...
Bienvenue sur Dynadoc.fr
Que vous soyez un écrivain émérite ou un parfait débutant, j'espère que ce que vous trouverez sur ce site tout ce qui pourra étayer vos connaissances et vous guider dans la rédaction et la réalisation de votre livre.
Vous y trouverez...
Définissez vos...
Site :
http://www.dynadoc.fr
Thèmes liés : formation droits d auteur / droit d auteur ecrivain / besoin d'aide pour ecrire un livre / ecrivain de roman d'aventure / formation droit auteur
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